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En Savoir +

Ont contribué à ce dossier :

Christian Labie, Directeur

christian.labie[a]raee.org

Bâtiments : Laurent Chanussot

laurent.chanussot[a]raee.org

Urbanisme : Laurence Monnet

laurence.monnet[a]raee.org

Territoires : Catherine Premat

catherine.premat[a]raee.org

Investissement participatif, énergie hydraulique et solaire : Noémie Poize

noemie.poize[a]raee.org

Biomasse : Valérie Borroni

valerie.borroni[a]raee.org

OREGES Rhône-Alpes : Pierrick Yalamas

pierrick.yalamas[a]raee.org

Transports propres : Laurent Cogérino

laurent.cogerino[a]raee.org

Economie circulaire : Patrick Biard

patrick.biard[a]raee.org

Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte : le zoom de RAEE sur l'actualité de la loi

DOSSIER e-lettre 52 - Avril 2016

Télécharger le Dossier (PDF)

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (TECV) a été votée à l’été 2015 après une phase de préparation à laquelle RAEE a activement contribué à l’échelle régionale (débat régional sur la transition énergétique) et nationale (groupes de travail et contributions partagées en partenariat avec le CLER, le RARE et AMORCE).

Cette nouvelle loi apporte une clarification d’objectifs et un nouveau contexte (réglementaire, organisationnel, financier) que les acteurs régionaux vont devoir intégrer en terme de territoires, de bâtiment, de transport propre, d’énergies renouvelables et d’économie circulaire.
Ce dossier fait le point sur les grandes lignes de ce nouveau contexte, l'état d'avancement des décrets d'application de la loi et son application pratique en Auvergne-Rhône-Alpes.

1. Les objectifs de la politique énergétique française

2. Mettre en place la transition énergétique dans les territoires : qui fait quoi ?

3. Rénovation énergétique des bâtiments et urbanisme

4. Energies renouvelables

5. Transports propres

6. Lutte contre les gaspillages et économie circulaire

7. Contacts RAEE


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